Etaient présents : M Bernard PORTALES – MME Marie-Hélène MALBOS- M Jacques MOLLE- MME Ghislaine MARC- M Serge GRANGEON- MME Francine
CHAREYRE-KWACZEWSKI – MM Claude ROUX – Claude PIALAT- MME Christiane CADILHAC- MM Christian MULA- Jacques REBOUL- MMES Anne-Marie BENAVENT-
Sylvie PESENTI- MM Luc BOUTONNET- MME Christine ROUX- M Rodolph PELLIER- MMES Jennifer COLLOT- Marine BRUNET- M Guy MALACHANE- Mme
Micheline EVRARD- M René SANSONETTI- Mme Delphine NODIN
ETAIENT ABSENTS EXCUSES :
A VOTE PAR PROCURATION : M Jean-Pierre STECKIW
Monsieur Claude PIALAT indique à l’Assemblée Délibérante qu’il a une procuration de Monsieur Jean-Pierre STECKIW pour voter en son nom et place, et la transmet à Monsieur le Maire.
Madame Sylvie PESENTI, en retard pour raisons professionnelles, prend part au vote à partir de la question N°8.
1°) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 29 MARS 2014
À l’unanimité des membres présents, le conseil municipal approuve le procès-verbal de la séance du 29 MARS 2014.
2°) MISE EN PLACE DES COMMISSIONS MUNICIPALES
À l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal désigne les membres suivants, pour faire partie des commissions :
COMMISSION « JEUNESSE – SPORTS - ASSOCIATIONS »
► M Rodolph PELLIER, Conseiller Municipal Délégué,
► MM MOLLE Jacques, REBOUL Jacques, ROUX Claude, MMES VOLPI Séraphine, NODIN Delphine.
COMMISSION CULTURE- BIBLIOTHEQUE- COMMISSION DES FETES
► M Jacques MOLLE, Adjoint au Maire de BESSEGES,
► MMES Jennifer COLLOT, Sylvie PESENTI, Christine ROUX,Séraphine VOLPI, MM Claude ROUX, Rodolphe PELLIER, Jacky BRIGNIER, Jean-
Paul DESCHANEL, MMES Anne- Marie BENAVENT, Ghislaine MARC, Huguette PINNA CHEVRIER, Micheline EVRARD.
COMMISSION TRAVAUX- EAU- ASSAINISSEMENT- CIMETIERE-
ENVIRONNEMENT-
► M GRANGEON Serge, Adjoint au Maire de BESSEGES
► MM Claude PIALAT, Christian MULA, Jacques REBOUL, Rodolph PELLIER, MME Sylvie PESENTI, M Jean- Pierre STECKIW, MMES Anne-Marie
BENAVENT, Christine ROUX, Micheline EVRARD.
COMMISSION URBANISME- PATRIMOINE-
►Mme MALBOS Marie- Hélène, 1 ère Adjointe au Maire,
► MM Serge GRANGEON, PIALAT Claude, MME CHAREYRE KWACZEWSKI, M Guy MALACHANE.Francine
COMMISSION FINANCES-
►M PORTALES Bernard, Maire de BESSEGES,
► M ROUX Claude, MME MALBOS Marie – Hélène, M MOLLE Jacques, MME MARC Ghislaine, M GRANGEON Serge, MME CHAREYRE
KWACZEWSKI Francine, M PELLIER Rodolph, MME CADILHAC Christiane, M PIALAT Claude, M Jean- Pierre STECKIW, M RENE SANSONETTI.
COMMISSION ECOLES-
► MME MARC Ghislaine, Adjointe au Maire de BESSEGES,
► MM MOLLE Jacques, REBOUL Jacques, MMES ROUX Christine, COLLOT Jennifer, MALBOS Marie- Hélène, BENAVENT Anne- Marie, BRUNET Marine, VOLPI Séraphine, M RENE SANSONETTI.
COMMISSION ECONOMIE- COMMERCES - INDUSTRIE
► Mme MALBOS Marie- Hélène, 1 ère Adjointe au Maire,
► MM BOUTONNET Luc, MME BENAVENT Anne-Marie, MM MOLLE Jacques, GUY MALACHANE.
COMMISSION COMMUNICATION-
► MME CADILHAC Christiane, Conseillère Municipale Déléguée
►MM ROUX Claude, BRIGNIER Jacky, MMES MALBOS Marie-Hélène, BRUNET Marine, NODIN Delphine.
3°) MISE EN PLACE DES COMMISSIONS LEGALES
À l’unanimité des membres présents – moins 4 voix : MM MALACHANE Guy, SANSONETTI René, MMES Micheline EVRARD, Delphine NODIN
s’abstenant- le conseil municipal désigne les membres suivants, pour faire partie des commissions légales :
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
A. TITULAIRES
► M PORTALES Bernard, Maire de BESSEGES
►MME MALBOS Marie- Hélène, MM GRANGEON Serge, ROUX Claude.
B. SUPPLEANTS
► MM PIALAT Claude, MULA Christian, MME PESENTI Sylvie.
COMMISSION DES IMPOTS LOCAUX-
► MME MALBOS Marie- Hélène, 1 ère Adjointe au Maire,
► MM ROUX Claude, GRANGEON Serge, PIALAT Claude, MMES MARC Ghislaine, CHAREYRE KWACZEWSKI Francine.
COMMISSION ELECTORALE-
► M PORTALES Bernard, Maire de BESSEGES
►MME MALBOS Marie- Hélène, 1 ère Adjointe au Maire.
COMMISSION DES IMPOTS LOCAUX-
► MME Marie-Hélène MALBOS, 1 ère Adjointe au Maire,
► MME Ghislaine MARC, M Serge GRANGEON, MME Francine
CHAREYRE KWACZEWSKI, MM Claude ROUX, Claude PIALAT,
4°) DELEGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
À l’unanimité des membres présents, le conseil municipal délègue à Monsieur le Maire, pour la durée de son mandat, toutes les attributions prévues à l’article L. 2122-22 du Code des Collectivités Territoriales, qui donne délégations de pouvoir au Maire.
5°) DELEGATION DONNEE AU MAIRE EN MATIERE DE MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE
À l’unanimité des membres présents – moins 4 voix : MM MALACHANE Guy, SANSONETTI René, MMES Micheline EVRARD, Delphine NODIN s’abstenant- le conseil municipal délègue à Monsieur le Maire, pour la durée de son mandat, l’autorisation de signer les marchés à procédure adaptée.
6°) ELECTION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AUPRES DU SIVM DE BESSEGES
Conformément aux dispositions de l’article L. 5211-7 du code
Général des Collectivités Territoriales, à l’unanimité des membres présents,moins 4 voix - MM MALACHANE Guy, SANSONETTI René, MMES Micheline EVRARD, Delphine NODIN s’abstenant- le conseil municipal élit MM PORTALES Bernard et GRANGEON Serge, Membres Titulaires, et MME CADILHAC Christiane et M PIALAT Claude, membres suppléants, pour représenter la Commune au sein du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple.
7°) ELECTION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AUPRES DU SIVOM DE LA
CHARTE DES VALLEES ORIENTALES DU MONT-LOZERE
Conformément aux dispositions de l’article L. 5211-7 du code Général des Collectivités Territoriales, à l’unanimité des membres présents, le
conseil municipal élit M PORTALES Bernard et MME CADILHAC Christiane,membres titulaires, et MME MARC Ghislaine et M ROUX Claude, membres
suppléants pour représenter la Commune au sein du SIVOM des Vallées Orientales du Mont-Lozère.
8°) DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’EXPLOITATION DE VACANCEZE
Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée le règlement intérieur de la régie à autonomie financière « VACANCEZE » qui stipule que le Conseil
municipal doit désigner 15 membres pour composer le Conseil d’Exploitation, avec l’obligation que le nombre des membres du Conseil d’Exploitation titulaires
d’un mandat électif ne puisse excéder le tiers des membres.
En vertu des statuts votés en Conseil municipal du 20 DÉCEMBRE 95, le mandat des membres du Conseil d’Exploitation s’est achevé avec celui-ci
du Conseil municipal.
À l’unanimité
des membres présents
moins 4 voix - MM
MALACHANE Guy , SANSONETTI René, MMES Micheline EVRARD, Delphine
NODIN s’abstenant- le conseil municipal désigne MM ROUX Claude- BOUTONNET
Luc- MOLLE Jacques – MMES MARC Ghislaine- MALBOS Marie- Hélène- MM RODRIGUEZ
Robert- PIALET Germain- MME PINNA CHEVRIER Huguette- MM NICOLAS Jacques- MALBOS
Jean- Jacques- ASBERT Alain – ALARCON Guy – CHABALLIER Claude – MME PERRIER
Christiane – MME VOLPI Séraphine pour siéger au Conseil d’Exploitation de VACANCÈZE et
nomme Madame BENAVENT Anne-Marie au Comité consultatif.
9°) NOMBRE DE MEMBRES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU C.C.A.S-
DESIGNATION DES MEMBRES- COMMISSION CONSULTATIVE
À l’unanimité
des membres présents
moins 4 voix - MM
MALACHANE Guy, SANSONETTI René, MMES Micheline EVRARD, Delphine NODIN
s’abstenant- le conseil municipal désigne MMES CHAREYRE KWACZEWSKI Francine,
MARC Ghislaine, MMES BENAVENT Anne-Marie, BRUNET Marine, MME VOLPI Séraphine,
MM MOLLE Michèle,
DESCHANEL Jean-Paul, RIEUTORD Jean pour siéger au
conseil d’administration du C.C.A.S.
10°) DESIGNATION DES DELEGUES AU SEIN D’AUTRES ORGANISMES
Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée l’article L. 2121-33 du
Code Général des Collectivités Territoriales.Afin que la commune soit présentée dans les différents
organismes locaux, à l’unanimité des membres présents moins 4 voix - MM
MALACHANE Guy, SANSONETTI René, MMES Micheline EVRARD, Delphine NODIN
s’abstenant- le conseil municipal désigne:
SYNDICAT MIXTE D’ELECTRICITE DU GARD
► M STECKIW Jean- Pierre, titulaire
► M MOLLE Claude, suppléant
MAISON DE RETRAITE ALFRED SILHOL
►MME CHAREYRE-KWACZEWSKI Francine, MME MARC Ghislaine-
MAISON DE SECOURS
►MME CHAREYRE-KWACZEWSKI Francine, MME MARC Ghislaine-
SOCIETE HLM SAINT-AMBOIX-BESSEGES
► MME MALBOS Marie- Hélène,
COLLEGE LE CASTELLAS
► MM PELLIER Rodolph, REBOUL Jacques,
ASSOCIATION BESSEGEOISE POUR L’AIDE MENAGERE A DOMICILE
► MME CADILHAC Christiane
11°) DESIGNATION DES MEMBRES AU SEIN DU COMITE TECHNIQUE
PARITAIRE
Monsieur
le Maire informe les conseillers municipaux que,
conformément à l’article 32 de la loi N°84-53 du 26 janvier 1984, un Comité
Technique Paritaire a été créé le 27 juin 2008 au sein de la collectivité car celle-ci
emploie plus de 50 agents.
À l’unanimité des membres présents , moins 4 voix - MM
MALACHANE Guy , SANSONETTI René, MMES Micheline EVRARD, Delphine
NODIN s’abstenant- le conseil municipal désigne MME MALBOS Marie Hélène,
MM GRANGEON Serge, ROUX Claude , membres titulaires, et MM PELLIER
Rodolph, CADILHAC Christiane, BOUTONNET Luc, membres suppléants,
12°) INDEMNITES DES ELUS :
MAIRE- ADJOINTS-
À l’unanimité des membres présents, le Conseil municipal décide
d’attribuer une indemnité de fonction au Maire ainsi qu’aux six adjoints ayant
reçu une délégation de fonction, dans la limite de l’enveloppe indemnitaire,
conformément à la législation en vigueur.
CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
À l’unanimité
des membres présents
moins 4 voix - MM
MALACHANE Guy, SANSONETTI René, MMES Micheline EVRARD, Delphine NODIN
s’abstenant- le conseil municipal décide d’attribuer une indemnité de fonction
aux Conseillers Municipaux ayant reçu une délégation de fonction, dans la limite
de l’enveloppe indemnitaire, conformément à la législation en vigueur.13°) FONCTION DE CONSEILLER MUNICIPAL CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE- NOMINATION
Monsieur le Maire porte à la connaissance du Conseil municipal,
que par circulaire du 26 OCTOBRE 2001, Monsieur le Secrétaire d’Etat à la
Défense chargé des Anciens Combattants, a demandé aux Préfets de promouvoir
l’instauration, au sein de chaque commune, d’une fonction nouvelle de conseiller
municipal chargé des questions de défense qui aura vocation à devenir un
interlocuteur privilégié pour la défense.
À l’unanimité des membres présents, le Conseil municipal désigne
Monsieur Serge GRANGEON, Adjoint au Maire, Délégué à la Défense.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures
Le Maire de BESSEGES
Vice-Président du Conseil Général
Bernard PORTALES
