Gouvernance

Avis d'enquète publique

Event date 1 oct '18 09:00 - 12:00 (CEST)
L'événement aura lieu au Mairie
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Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Créé le
12 juin 2018
par
Administrateur
Conditions Générales d'Utilisation (CGU) des services en lignes proposés par l’association Ekomundi sur besseges.org Le responsable légal de la plateforme besseges.org est l’association Ekomundi, dont le siège Social est situé 3 impasse du Castellas 30160 Besseges. Son numro de SIRET est le 828047522. La plateforme besseges.org est hébergée par la société Gandi, 63-65 Boulevard Masséna, 75013 Paris. Elle a été développée avec des logiciels libres par l’association Ekomundi.
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Conditions du Service d’Hébergement Mutualisé

Créé le
12 juin 2018
par
Administrateur
proposé par Besseges.org

Séance du conseil Municipal du Mercredi 12 Avril 2017

Event date 12 avr '17 18:00 - 19:00 (CEST)
L'événement aura lieu au Salle du Conseil municipal

Conseil Municipal du Mercredi 11 Avril 2018

Event date 11 avr '18 18:00 - 19:00 (CEST)
L'événement aura lieu au Salle du Conseil municipal